RODCO
Comptabilité, Gestion, Fiscalité et Paie
Cours de fiscalité avec Rodco Formations
Mes cours en fiscalité
Les ressources pédagogiques que je propose (cours, QCM, exercices) visent à vous permettre d'acquérire les connaissances théoriques et pratiques afin de réussir differents examens comportant une épreuve de fiscalité (TP comptable assistant, Comptable gestionnaire et fiscal, BTS CG, épreuve de fiscalité en DCG)
- les impôts directs : Impôts sur le sociétés, Contribution Economique Territoriale, Impôt sur le revenu
- les impôts indirects principalement la TVA
- les taxes assistes sur les salaires : Participation de l'employeur à la FPC, Contribution à la formation professionnelle et l'apprentissage, la PEEC (1% logement)
- les taxes assises sur le chiffre d'affaire
etc
THEMATIQUES FISCALES
Organisation fiscale française
Veille Fiscale
Organisation de l'administration fiscale en France
Organiser une veille fiscale en entreprise, élaborer l'échéancier fiscal et mettre à jour les procédures internes
TVA
Caractériser le régime de TVA applicable afin de préparer, déclarer, payer et comptabiliser la TVA. Connaitre les possibilités d'option à un régime de TVA
Impots directs locaux
Pour une entreprise : déterminer le résultat fiscal, calculer l'impot et comptabliser l'impot. Déclarer le résultat
Pour un particulier calculer l'impot sur le revenu
Les autres impôts directs
Notamment les impôts dits de production : CFE, CVAE
Les taxes assises sur les salaires : CUFPA, PEEC
Les taxes assistes sur le chiffre d'affaires : C3S
Les autres taxes et impôts : la taxe sur les véhicules de société, la redevance audiovisuelle
ORGANISATION FISCALE ET VEILLE FISCALE
Veille fiscale et échéancier fiscal
Cette rubrique vise a répondre au besoin de mettre en place une veille fiscale et de tenir un échéancier fiscal.
De mettre à jour les procédures internes de l'entreprise afin de se mettre en conformité avec la règlementation fiscale
TVA
Preparer la déclaration de TVA
Dans cette partie consacrée à la TVA, sont abordés les régimes de TVA, l'établissement de l'état préparatoire pour une entreprise relevant du régime réel normal (CA3), réel simplifié (CA12).
Le traitement des acomptes et les options à un régime de TVA est également traité
| Cours | Ressources |
|---|---|
| Le mécanisme de la TVA | QCM |
| Les differents régimes de TVA | |
| Les opérations taxables et exonérées | |
| Le mécanisme d'autoliquidation | |
| Déterminer la TVA à décaisser | |
| Les options de TVA |
Etablir la déclaration de TVA
Cette rubrique est dédiée à la détermination du régime fiscal d'une entreprise afin de déterminer les obligations fiscales associées
| Cours | Ressources |
|---|---|
| Etablir et comptabiliser une CA3 | TVA-CA3 -RERCE |
| Etablir et comptabiliser une CA12 | |
| Gerer un crédit de TVA |
LES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
L'impôt sur les bénéfices - IS
Imposition des résultats
Cette rubrique est dédiée à la détermination du résultat fiscal et au calcul de l'impot pour une sociétés soumise à l'IS
| Cours | Ressources |
|---|---|
| Périmètre | |
| Détermination du résultat fiscal | |
| Calcul de l'IS avec réductions et crédit d'impots | |
| Traitement des plus ou moins values sur cessions | |
| Gestion des déficits | |
| Comptabilisation de l'IS | |
| Acomptes et liquidation de l'IS | |
| Déclaration de résultat et liasse fiscale |
L'impôt sur les sociétés - BIC
Imposition des résultats
Cette rubrique est consacrée à la détermination de l'impot sur les bénéfices dans le cadre des bénéfices industriels et commerciaux réalises par une entreprise individuelle
| Cours | Ressources |
|---|---|
| Entreprises concernées | |
| Détermination du résultat fiscal : réintégrations et déductions | |
| Calcul de l'IS au taux normal et au taux réduit | |
| Déclaration de résultat et liasse fiscale |
L'impot sur le revenu
Dans cette rubrique sont traités la notion de foyer fiscal, de quotient familial et de son plafonnement, le calcul de l'impot en fonction de la composition du foyer fiscal (enfant majeur, mineur, étudiant etc.)
Le traitement des réductions et crédit d'impôt est également abordé
| Cours | Ressources |
|---|---|
| Le foyer fiscal | |
| Les revenus catégoriels et le quotien familial | |
| Les réductions et crédits d'impots | |
| Le calcul et le paiement de l'IR |
LES AUTRES IMPOTS
La Taxe sur les Véhicule de Sociétés (TVS)
Autres impots directs
Cette contribution est due chaque année par les entreprises qui possèdent, louent des véhicules de tourisme ou remboursent des indemnités kilométriques à ses salariés qui utilisent leur véhicule personnel pour des dépalcements professionnels.
Cette taxe a fait l'objet de plusieurs réformes. La dernière prenant effet en 2022
| Cours | Ressources |
|---|---|
| Généralités | |
| Calcul | |
| Comptabilisation et traitement fiscal |
Les taxes assises sur les salaires
Autres impots directs
Les entreprises doivent dans certaines conditions s'acquitter de taxes qui sont calculées sur les rémunérations versées à ses salariés.
On trouve principalement la Contribution Unique à la Formation Professionnnelle (ex Taxe d'apprentissage et formation professionnelle continue), la taxe sur les salaires et la participation de l'employeur à l'effort de construction (PEEC) couramment appelé le 1% social
| Cours | Ressources |
|---|---|
| La taxe sur les salaires | |
| La CUFPA : composante CFP et composante Taxe d'apprentissage | |
| La Participation de l'employeur à l'effort de construction |
La Contribution Sociale de Solidarité des Sociétés (C3S)
Taxes assises sur le chiffre d'affaires
Je n'aborde ici que la Cotisation Sociale de Solidarité des Sociétés (C3S) également connue sous l'ancienne dénomination ORGANIC.
Elle est calculée sur le chiffre d'affaire de N-1 et est due par les entreprises qui ont un CA HT > 19 M€.
Nous verrons comment, elle se comptabilise. A noter que d'un point de vue fiscal c'est une charge qui n'est déductible que l'année de son règlement (en général en avril mai de N+1)
| Cours | Ressources |
|---|---|
| La C3S |
La contribution Economique Territoriale (CFE, CVAE)
Les impôts de production
Sont principalement abordées la contribution Economique Territoriale dans ses deux composantes CFE (Cotisation foncière des Entreprises) et CVAE (Contribution à la Valeur Ajoutée des Entreprises)
| Cours | Ressources |
|---|---|
| La CET : deux composantes CFE+CVAE | |
| LA CFE : calcul,déclaration, paiement et comptabilisation | Cours+exercices |
| La CVAE : calcul,déclaration, paiement et comptabilisation |
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